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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRIMANGE
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LA PALUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PALUNETTE
PRIMANGE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96627956
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque LA PALUNETTE

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) PRIMANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PALUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIMANGE domicilié(e) CHEMIN DE LA PALUNETTE, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 395 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PRIMANGE - France.

La marque LA PALUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALUNETTE est expirée depuis le 28 mai 2006.

PRIMANGE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PALUNETTE


PRIMANGE SOCIETE ANONYME - CHEMIN DE LA PALUNETTE, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 399395185


SA PRIMANGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Cartons d'emballage Fruits et légumes frais

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.